Conditions d’utilisation

Conditions de Service

1. Objet

Les présentes Conditions de Service régissent l’utilisation des services proposés par Art&Rebellion. En accédant à ce site et en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, vous devez cesser immédiatement d’utiliser notre site.

2. Accès au site

L’accès au site est libre et gratuit, sous réserve des limitations techniques ou des interruptions liées à la maintenance. Art&Rebellion se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment et sans préavis pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison indépendante de notre volonté.

3. Compte utilisateur

Pour accéder à certains services ou passer une commande, vous devrez peut-être créer un compte sur notre site. En créant un compte, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Il est de votre responsabilité de maintenir la confidentialité de vos identifiants et mot de passe et de prévenir immédiatement [Nom de l'entreprise] en cas d'utilisation non autorisée de votre compte.

4. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site et ses services dans le respect des lois et règlements en vigueur. Il vous est interdit de :

• Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées.
• Tenter d’accéder aux informations, systèmes ou réseaux de manière frauduleuse ou sans autorisation.
• Diffuser des contenus malveillants (virus, logiciels espions, etc.) ou nuisibles sur le site.
• Perturber le bon fonctionnement du site ou des services proposés.

5. Disponibilité des services

Bien que Art&Rebellion mette tout en œuvre pour assurer la disponibilité continue de ses services, nous ne garantissons pas que l’accès au site ou aux services sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. Les services peuvent être suspendus pour des raisons techniques, de maintenance, ou d'autres raisons indépendantes de notre volonté.

6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site de Art&Rebellion, tels que les textes, images, vidéos, logos, graphiques, et autres contenus sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (droit d'auteur, marques, brevets, etc.). L’utilisation de ces éléments est strictement interdite sans notre autorisation expresse.

7. Responsabilité de l’entreprise

Art&Rebellion met tout en œuvre pour garantir la qualité et la conformité des produits et services proposés. Toutefois, notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de :

• Problèmes techniques liés à l'accès au site ou à l’utilisation des services (pannes, erreurs, interruptions, etc.).
• Dommages indirects ou imprévisibles résultant de l’utilisation du site.
• Dérives ou utilisations non autorisées du site par un utilisateur.

En tout état de cause, la responsabilité de Art&Rebellion se limitera au montant payé par l’utilisateur pour le service ou produit ayant donné lieu au dommage.

8. Modifications des conditions de service

Art&Rebellion se réserve le droit de modifier ou d’ajuster ces Conditions de Service à tout moment et sans préavis. Les nouvelles conditions seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour vous assurer que vous êtes toujours d’accord avec les conditions en vigueur.

9. Protection des données personnelles

Les informations collectées sur ce site sont utilisées conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous traitons vos données personnelles avec soin et dans le respect de la législation applicable en matière de protection des données personnelles (RGPD, etc.). Pour en savoir plus sur la gestion de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité.

10. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet qui ne sont pas sous notre contrôle. Nous ne sommes pas responsables des contenus, politiques de confidentialité ou pratiques des sites tiers. L’inclusion de ces liens ne signifie pas que nous approuvons ces sites.

11. Force majeure

Art&Rebellion ne pourra être tenu responsable de l’inexécution partielle ou totale de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la législation en vigueur (grèves, catastrophes naturelles, cyberattaques, etc.).

12. Droit applicable et résolution des litiges

Les présentes Conditions de Service sont régies par la législation en vigueur dans le pays où Art&Rebellion est situé : France. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. Si une solution amiable ne peut être trouvée, le litige sera soumis au tribunal compétent.

13. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions de Service ou pour toute réclamation, veuillez nous contacter via :

• Email : artandrebellion@gmail.com